Création en bijoux fantaisie et Accessoires. Tissu, perles précieuses et argent..

"quand on se sent belle... on se sent bien!"

Accueil
L'Atelier de Maya
Créations de Maya
Les points de Ventes
D'autres Créateurs....
BLOG de l'Atelier....
Vidéo Fimo/techniques
Actualités et Presse
Droit de Propriétés
Liens
Contactez-nous
Newsletter Maya
Plan du site

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos...) Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de L'atelierdemaya.


La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Les logos ou marques pouvant être présents sur http://www.l'atelierdemaya.fr et celles des partenaires de l'atelierdemaya, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l'atelierdemaya, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Merci de votre compréhension